Marque enregistrée - Marque en vigueur

une approche sur un seul climat pour une pureté géologique unique.
M. jérôme Coessens

Numéro de dépôt :
4222576
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2025
une approche sur un seul climat pour une pureté géologique unique. de jérôme Coessens

Présentation de la marque une approche sur un seul climat pour une pureté géologique unique.

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2015 par monsieur jérôme Coessens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « une approche sur un seul climat pour une pureté géologique unique. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est monsieur jérôme Coessens domicilié(e) 6 chemin des Farces - 10110 - Ville-sur-Arce - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jérôme Coessens domicilié(e) 6 chemin des Farces - 10110 - Ville-sur-Arce - France.

La marque une approche sur un seul climat pour une pureté géologique unique. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque une approche sur un seul climat pour une pureté géologique unique. arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.

jérôme Coessens a également déposé les autres marques suivantes : EXOGYRE , LARGILLIER , COESSENS LARGILLIER LIEU DIT , COESSENS


M. jérôme Coessens - 6 chemin des Farces - 10110 - Ville-sur-Arce - France


M. jérôme Coessens - 6 chemin des Farces - 10110 - Ville-sur-Arce - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Vins d'appellation d'origine protégée.